L’Université Carnegie-Mellon située à Pittsburgh en Pennsylvanie, est une Université américaine qui est bâtie à partir de deux centres de recherche technologique et industrielle.

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Etant donné qu’il s’agit d’un important Etablissement scolaire, ils disposent donc plusieurs brevets. Leurs expériences pendant plusieurs années lui confèrent des évènements scientifiques et technologiques d’une grande richesse. Mais il se trouve que deux de ces brevets n’auraient pas été respectés par la société Marvell.

Plus exactement, des puces contrôleurs de disque dur de la société Marvell violaient deux brevets de l’Université. Une plainte avait été déposée par les responsables de l’Université contre  Marvell.

Contenu de la charge contre Marvell

Outre l’existence des puces contrôleurs que Marvell a utilisés pour violer les brevets, elle en a écoulé deux milliards trois cent quarante millions entre 2003 et 2012.

Si chaque puce écoulée est payée à 0,5 dollars chacune, les calculs donnent à peu près la somme de un milliard cent soixante-dix millions de dollars que doit payer Marvell à l’Université.

Il s’agit d’une lourde charge qui constitue le record de dommages intérêts qui viennent d’être confirmés. Jamais une Université n’est arrivée à s’imposer d’obtenir d’une  telle somme à la suite d’un procès.

Conséquences catastrophiques pour Marvell

La société Marvell est une grande entreprise qui fonctionne d’une façon indéniable en réalisant de gros bénéfices. En deux mille onze, elle a réalisé un surplus de neuf cent millions de dollars de bénéfices.

Si le procès tient et qu’aucun changement n’est opéré dans les condamnations, Marvell aura ses bénéfices flotter dans les airs. Le non paiement de la somme réclamée est susceptible d’autres condamnations supplémentaires. La société est alors contrainte de liquider ses dettes au risque de s’alourdir dans de nouveaux ennuis.

L’Université a vu s’étendre ses propriétés intellectuelles

La société tente désespérément de faire annuler la condamnation tout en préparent l’appel. Les brevets sont focalisés sur la lecture de disques durs. Ils permettent de décrire les méthodes qui consistent à réduire le bruit pour augmenter la fiabilité des disques.

Au cours de l’audience, Marvell a tenté de donner un rapport négatif pour rendre invalide  les brevets. Alors qu’au contraire, les deux brevets deviennent célèbres et leur valeur change de dimension. Le nombre d’utilisateurs va augmenter puisque Marvell les a utilisés pour une expérience qui a duré neuf années d’affilée. Par la suite, la propriété intellectuelle d’Université se trouve étendue.

Les propriétés industrielles

Les problèmes des propriétés industrielles sont fréquents aux Etats-Unis. Les Universités américaines s’enlisent dans des questions de procès pour atteint à la propriété intellectuelle. Les résultats des travaux de recherche permettent aux Universités de signer des contrats qui engendrent des gains. Mais comme elles ne commercialisent aucun produit, il est difficile de les attaquer.